Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTARD
MAIRAL JEROME

Numéro de dépôt :
93468084
Date de dépôt :
12/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2003

Présentation de la marque MOUTARD

Déposée le 12 mai 1993 par MAIRAL JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUTARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est MAIRAL JEROME, domicilié(e) 08, RUE DU BEL AIR, 92190 MEUDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRAL JEROME - France.

La marque MOUTARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTARD est expirée depuis le 12 mai 2003.

MAIRAL JEROME a également déposé les autres marques suivantes : GRUNGE , "LA MUSIQUE DE L'AMOUR" , THE MUSIC OF LOVE , LA MUSIQUE DU PLAISIR , APHRODISIA


MAIRAL JEROME - 08, RUE DU BEL AIR, 92190 MEUDON - France


MAIRAL JEROME - France


Inscription le 23 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163457 - Publication au BOPI 1993-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Vêtements, chaussures, chapellerie Télécommunications

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.